Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAMPLY
SEAMPLY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3026958
Date de dépôt :
04/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2010

Présentation de la marque SEAMPLY

Déposée le 4 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SEAMPLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEAMPLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAMPLY domicilié(e) Centre d'Affaires Bonnel Vendôme, 40 rue de Bonnel, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 361 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque SEAMPLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAMPLY est expirée depuis le 4 mai 2010.

SEAMPLY a également déposé les autres marques suivantes : NAUMA , SEAMPLY, L'assurance vie de votre bateau , SEAMPLY, la Democrasea , LA MER COMME SI VOUS Y ETIEZ


SEAMPLY (Société Anonyme) - Centre d'Affaires Bonnel Vendôme, 40 rue de Bonnel, 69003 LYON - France - SIREN 430361717


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397635 - Publication au BOPI 2004-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Couleurs, vernis, laque, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs de bateaux, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestrès), bougies d'allumage pour moteurs à explosion, boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres, carburateurs, filtres à air et pots d'échappement pour moteurs, générateurs d'électricité, grappins automatiques, grues de levage, turbines hydrauliques, pistolets pour la peinture, radiateurs de refroidissement pour moteurs, treuils pour la pêche. Outils et instruments à main entraînés manuellement, harpons pour la pêche. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, balises lumineuses, batteries électriques, bouées de sauvetage, de repérage, de signalisation, boussoles, câbles de démarrage pour moteurs, ceintures de natation de sauvetage, compas de marine, contrôleurs de vitesse pour véhicules, coupecircuits, distributeurs de carburants pour stations services, échelles de sauvetage, combinaisons de plongée, gants et masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée sous marine, appareils respiratoires pour la nage sub-aquatique, radars, radeaux de sauvetage, scaphandres, sextants, sirènes, sonars, signaux de brume et de brouillard non explosifs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment remorques, véhicules nautiques, bateaux, jet skis, coques de bateaux, crochets de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, chariots élévateurs, chariots de manutention, plans inclinés pour bateaux, propulseurs à hélice pour bateaux, rames, pare battage pour bateaux, hélices, indicateurs de direction. Armes à feu, munitions et projectiles, notamment fusées de signalisation, fusils lance harpons, signaux de brouillard et de brume explosifs. Horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films, et feuilles ; périodiques, journaux, livres. Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, sellerie, sacs de campeurs, sacs de voyage, sièges (cannes). Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois ou en matière plastique, sacs de couchage pour le camping, échelles mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers, conteneurs non métalliques flottants. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), et voiles pour le ski à voile, filets de pêche. Tissus à usage textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tous ces produits étant notamment destinés à la pratique d'activités nautiques, à l'exclusion de la plongée. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), notamment skis nautiques, planches à voiles, planches pour le surf, articles de pêche. Publicité, diffusion de publications de textes et d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée, publicité télématique sur réseau Internet, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, gestion de fichiers informatiques, étude de marchés, recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions, foires, forums à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes pour les tiers. Entretien et réparation de bateaux, nettoyage de bateaux, construction navale. Services de communication, à savoir communication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, services de messagerie en ligne, services d'échanges électroniques de données, communication par réseaux électroniques Internet, Intranet, Extranet. Agence de tourisme, location de bateaux, services de bateaux de plaisance, organisation de croisières, services de remorquage et de sauvetage en mer. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires et d'ateliers de formation, location d'équipements de plongée sous marine et de matériel pour la pratique de la plaisance et des sports nautiques. Services d'ingénieurs informaticiens, étude, analyse et programmation informatique, services de connexion, de maintenance et de mise à jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services rendus par un franchiseur, à savoir transfert, mise à disposition de savoir-faire, concession de licences.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.